Non au projet d'Anne Hidalgo d'offrir les rues de Paris aux bars et restaurants

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Mise à jour du 10 mai
Séoul ferme ses établissements nocturnes de peur d'une nouvelle vague du virus.
Les autorités locales à Séoul ont décrété la fermeture de tous les établissements nocturnes de la capitale sud-coréenne de peur que le nouveau foyer d'infection constaté dans son quartier branché ne génère une résurgence de l'épidémie de coronavirus, jusqu'alors jugulée.
Plus d'une vingtaine de nouveaux cas de contamination ont été rattachés à un homme de 29 ans testé positif après avoir fréquenté cinq clubs et bars le week-end précédent dans le quartier festif d'Itaewon.
Mme Hidalgo et M. Hocquard, lisez cet article sur le site de France Info.

Après avoir été décrite par ses propres équipes comme une véritable  « cheffe de guerre » pendant le confinement, Anne Hidalgo entreprend, à propos du déconfinement versus activités commerciales, d’offrir l’espace public comme lieu d’exploitation commerciale aux seuls bars dans une amnésie des limites que lui imposent ses fonctions et la période. 


A l’aune des théories néolibérales, l’équipe municipale initie ses annonces d’une façon surprenante : non pas en livrant aux citoyens les grandes lignes d’un plan qui embrasserait globalement la défense des intérêts du secteur économique, mais en focalisant directement sur la reprise des activités de tourisme dont les dernières mandatures ont exacerbé la dépendance financière de la Capitale de la France.


Au cœur du dispositif annoncé par la voie des médias, le Paris « festif », le Paris noctambule, les restaurants et… les bars et autres établissements où l’on peut consommer de l’alcool avec ou sans modération si l’on en réfère aux usages de l’avant-confinement.


Et pour redynamiser cette branche de l’économie touristique, le projet de piétonniser des rues entières et d’ainsi dédier l’espace public aux établissements qui disposeraient, sans paiement de droits d’occupation, d’une vaste terrasse afin prétendument de permettre de respecter les mesures barrières indispensables pour modérer la deuxième vague de propagation attendue du Covid-19 après le déconfinement.


L’association Réseau Vivre Paris ! a tous les arguments pour affirmer que ce projet de Mme Hidalgo est inacceptable :


  1. Englobant sans distinction aucune tous les bars et tous les restaurants des zones considérées, il fait l’amalgame entre d’une part des établissements connus pour être respectueux du cadre réglementaire de leurs activités et d’autre part des établissements manifestement « voyous » bien connus précisément dans les quartiers « festifs » : ceux  qui travaillent fiscalement « au gris », qui entravent la circulation piétonne, qui ont des installations sanitaires hors normes, qui ne tiennent pas compte du degré d’acoolisation de leurs clients, qui se moquent de troubler le repos légitime de leurs voisins et leur enjoignent de déménager plutôt de se plaindre des nuisances. 

  2. Limité aux bars et restaurants, ce projet rompt avec le principe d’égalité de traitement des commerces. Pourquoi en effet, les restaurants et les bars auraient-ils le monopole d’une concession prétendue exceptionnelle d’usage de la voie publique ? Pourquoi pas les commerces de vente qui pourraient, s’ils n’étaient pas réduits à réguler l’accès des clients dans leurs murs pourraient améliorer leur chiffre d’affaire ?

  3. Présenté comme un dispositif à caractère temporaire,  ce projet n’est rien moins qu’un stratagème destiné à faire passer en force - et pour inscrire définitivement - des orientations de la politique municipale contestées notamment par les associations de riverains que rassemble l’association Réseau Vivre Paris ! 

    1. Le projet présenté par Mme Hidalgo correspond à une vision déjà profondément ancrée dans les intentions de l’équipe municipale :

      1. Le développement d’un Paris ultra « festif » qui se montre comme tel  via une voie publique commercialisée et commercialisante qui en devient le désolant emblème. Plus d’économie touristique, non par le fait de plus de culture, mais par davantage de mètres carrés de restaurants-bars accaparant sur l’espace public et plus de temps d’activité commerciale puisque la nuit est l’une des nouvelles niches du capitalisme ultra libéral qui meut bien des sphères politiciennes.

      2. Ce qui s’articule avec le projet de piétonisation défendu officiellement par référence à la protection de la qualité de l’air et des nuisances liées aux bruits de circulation routière. 
        Donc, il faut s’attendre à ce que les rues dédiées aux bars et restaurants dans l’après-confinement le restent pour longtemps.

    2. Or, cette perspective est inacceptable :

      1.  L’exploitation anarchique de l’espace public sera rapidement  en totale contradiction avec les consignes de sécurité  requises dans cette période de pandémie, dans la mesure où les conditions d’activité des autorités pouvant contrôler les pratiques ne seront, elles, incontestablement pas améliorées en temps réel : ni pour les effectifs de la préfecture de police, ni pour la DPSP (dont les prérogatives de verbalisation sont au demeurant fort limitées), ni pour la direction de l’urbanisme de la Ville et autres agents municipaux. Pas d’amélioration non plus pour le traitement des procès-verbaux qui pourraient être établis : Ministère public asphyxié (d’autant plus que la réglementation sanitaire Covid-19 créera un pic de verbalisations par ailleurs), tribunaux débordés. Il n’y aura pas non plus de miracle concernant la rapidité  et le nombre des procédures de fermetures administratives relevant de la compétence de la Préfecture de police de Paris, si tant est que la perspective de telles mesures puisse être osée en ces temps de crise économique doublée d’une crise plus ancienne des priorités entre les intérêts sanitaires ou sociaux et les intérêts économiques.

      2. Avant le confinement déjà bien des quartiers étaient livrés à la loi des bars et restaurants, comme dans une zone de non-droit. Avec pour conséquence que les habitants voisins de ces quartiers souffrent depuis longtemps de nuisances et sont exposés à des risques concernant leur santé par le fait de cet environnement :
        1. Par le bruit qui envahit les domiciles, même avec des fenêtres à double-vitrage fermées, ce dont les mesurages réalisés par les capteurs sonores Bruitparif (dits « méduses ») témoignent clairement dans les quelques sites où elles ont été installées ;

        2. Par les déjections de toutes sortes qui jonchent les rues (penser à l’excrétion du Covid-19 dans les urines) ;

        3. Par les entraves à la circulation piétonne et les dangers pour la sécurité physique qu’elles représentent à des degrés divers pour les personnes valides ou à mobilité réduite, ainsi que le stress qu’elles provoquent.

Madame le Maire de Paris semble donc offrir au lobby du Paris festif un droit à polluer l’espace public sans aucune contrepartie environnementale ni consensus avec les attentes des riverains des zones touristiques de la capitale. Projet d’autant plus clairement inadapté dans  une des villes les plus denses au monde où les infractions et incivilités quotidiennes ont été régulièrement dénoncées. Devons-nous rappeler les restrictions complémentaires que Madame Hidalgo a mises en place pour des raisons environnementales durant le confinement ? Rappeler sa politique pour la protection de la qualité de l’air ? A qui profite le Paris festif répandu sur la voie publique ? Devrions-nous aussi rappeler qu’il existe aux côtés de la crise sanitaire, un risque d’attentats terroristes qui menace d’autant plus que l’on répand la fête dans la rue ?


Nous espérons que les Parisiens s’opposeront à l’exploitation en toute improvisation de leur espace public par des activités mercantiles, sans aucune contrepartie ni garanties de contrôles et de  traitement des infractions adéquats.  


Dans la période électorale actuelle, nous  espérons que la Préfecture de police et, par ailleurs, les maires d’arrondissements sauront montrer leur capacité à envisager concrètement le monde avec sagesse, objectivité et perspicacité. Nous espérons qu’ils se rangeront du côté des stratégies propres à privilégier le développement pérenne de l’économie parisienne. Ce y compris pour le secteur de la restauration et des bars qui doit être aidé, mais qui en contrepartie doit s’engager à respecter les intérêts divers qui composent la vie en société, dont des intérêts sociaux et humains qui sont pour la plupart consacrés comme droits de l’Homme et, pour ce qui concerne la protection des habitants face à une activité économique nuisible sur la voie publique, relèvent de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’Homme.

Sortie du confinement : enquête sur l'environnement sonore et perspectives

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Acoucité (l'homologue de Bruitparif à Lyon) a lancé une enquête à l'échelle nationale destinée à recueillir l’évolution du ressenti des personnes sur leur environnement sonore entre avant et pendant le confinement. Bruitparif travaille en partenariat avec Acoucité pour exploiter les résultats en Ile-de-France et les analyser en relation avec les évolutions observées à partir de leur réseau de mesure (voir l'article).

Le questionnaire anonyme ne prend que quelques minutes à remplir. N’hésitez pas à le diffuser largement autour de vous.

De nombreuses études montrent le bénéfice sur l'environnement sonore du fait du confinement. Fitbit qui fait des montres connectées a ainsi pu mesurer que les Parisiens avaient gagné 25 minutes de sommeil et que ce sommeil était de meilleure qualité avec "plus de temps dans les phases de sommeil profond et paradoxal". (voir l'article sur le site de BFM)

Un article du Parisien note lui aussi que les "riverains des quartiers habituellement très fréquentés de la capitale ne peuvent s’empêcher d’apprécier l’absence de bruit. Et un sommeil réparateur !".

Le Réseau Vivre Paris! souhaite que la Mairie et la Préfecture de Paris prennent en compte cet état de fait et cessent de soutenir des établissements qui font l'essentiel de leur chiffre d'affaires en ne respectant ni la réglementation ni les riverains. Les associations de riverains ont pleinement conscience des difficultés actuelles du secteur de la restauration (voir notre article exprimant notre solidarité) et souhaitent clairement  apporter une contribution constructive en étant pleinement associée aux réunions organisées par Monsieur Hocquard. En revanche, il est illusoire de penser que les associations passeront sous silence l'inaction de la Mairie de Paris face à des dérives insoutenables au profit d'une minorité d'établissements de la nuit. Eu égard à la densité de population, cette option serait vite une catastrophe pour beaucoup de Parisiens. Dans ce cadre, les différentes associations de quartiers sauront rassembler de plus en plus de riverains en colère pour faire entendre leurs voix via des procédures judiciaires mettant en cause la Mairie de Paris et la Préfecture de Police.

Par un article sur le site de Trax, les associations de riverains ont appris la tenue récente d'une réunion organisée par Monsieur Hocquard, adjoint d'Anne Hidalgo chargé de la nuit, pour préparer la sortie du confinement. En tant que représentant de la Mairie et donc des Parisiens, la décision de tenir les associations de riverains en dehors de ces réunions laisse entendre que Frédéric Hocquard (et donc la Maire de Paris) continue à ne pas vouloir répondre aux attentes légitimes de ses administrés sur les nuisances sonores excessives du "Paris Festif". Nous réitérons que de telles initiatives ne sont pas un gage d'une sortie du confinement réussie par les équipes de cette mandature sortante.
Un propriétaire de club se pose cette question légitime : "Comment serons-nous défendus au retour de nos activités qui peuvent produire des nuisances sonores, après des mois de chants d’oiseaux dans les rues de Paris?". La réponse est simple (voir plus haut) : s'organiser pour réduire très considérablement les nuisances sonores, maitriser sa clientèle, lutter contre l'hyperalcoolisation incontrôlée, respecter celles et ceux qui veulent continuer à habiter à Paris. Tout le monde en sortira gagnant.

Les nuisances sonores peuvent être verbalisées "à l'oreille"

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Illustration 1
Illustration 1Crédits : © Matthieu - stock.adobe.com

La direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) a publié un article le 8 avril 2020 qui stipule que l'exercice d'une activité professionnelle doit respecter la tranquillité du voisinage.

La réglementation spécifique des bruits de voisinage provenant d'une activité professionnelle ne s'applique pas à toutes les exploitations mais seulement aux établissements ayant vocation à créer des nuisances sonores. C'est ce qu'a décidé la Cour de Cassation dans sa décision du 14 janvier 2020.

À la suite de plaintes de riverains en raison de nuisances sonores, la police municipale a verbalisé un restaurant. La musique diffusée à l'intérieur était en effet nettement perceptible de l'extérieur.

Le restaurant a saisi la justice pour contester. Pour lui, son activité professionnelle est soumise à une réglementation particulière concernant les bruits de voisinage. En l'occurrence, il affirme que le niveau sonore aurait dû être mesuré avant d'être sanctionné pour atteinte à la tranquillité du voisinage.

La Cour de cassation confirme l'arrêt de la Cour d'appel. Pour elle, l'exploitation d'un restaurant traditionnel n'est pas de nature à créer des nuisances sonores. Ainsi la contravention et l'amende sont maintenues. Le restaurant est bien à l'origine d'un bruit particulier ne résultant pas d'une activité professionnelle et de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage.


Notre analyse :

La question de savoir si les nuisances sonores doivent obligatoirement faire l'objet d'un mesurage par les agents de l'autorité publiques en charge de les verbaliser est souvent posée.
La Chambre criminelle de la Cour de cassation confirme par une décision rendue le 14 janvier 2020 (N° de pourvoi: 19-82085) une jurisprudence ancienne par une réponse négative. Cette décision est l'occasion de mettre l'accent sur l'intérêt que représenterait une plus large exploitation de type de verbalisation par les autorités publiques pour aider les victimes à se défendre sur un plan civil. Elle met aussi en relief le fait qu'il y a deux angles pour aborder la question  des nuisances provenant de la diffusion de musique amplifiée.

1/  La verbalisation sur le fondement des articles R. 1337-7 et R. 1334-31 du code de la santé publique (amende de la 3è classe pour cas de bruits de comportements) : la verbalisation peut alors être faite "à l'oreille", sans aucune mesure par un sonomètre ou autre capteur de sons. La Cour de cassation considère dans la décision rendue le 14 janvier 2020, que ce régime est applicable à un restaurant traditionnel car un tel établissement ne ressortit pas de la législation pénale spéciale des établissements ayant vocation à diffuser le la musique amplifiée. Ce faisant, elle ouvre de très intéressantes perspectives aux victimes et -il faut l'espérer- aux autorités publiques en charge de verbaliser ce que l'on appelle couramment "les bruits de comportement".
Il ne faut pas compter sur le montant d'une amende pour décourager les commerçants indélicats. 
Mais les victimes ainsi pourront s'appuyer sur les verbalisations pour démontrer un trouble anormal du voisinage et faire valoir leurs droits envers les commerçants troublant juridictions civiles. Elles peuvent à ce titre demander à la fois des indemnités et des mesures en nature (mesures d’isolation phonique, horaires d'exploitation). Contrairement à ce qu'on lit parfois, y compris sur des sites officiels, il n'y a pas de faute de l'exploitant à démontrer, peu importe son intention, c'est le caractère anormal qui compte. Peu importe aussi que l'établissement puisse démontrer qu'il créait des nuisances avant que la victime ne s'installe elle-même, car il y a infraction. On trouve donc dans la jurisprudence un moyen de contrecarrer la règle de l'antériorité qui a récemment été étendue de façon si critiquable.
Pour terminer, rappelons que cette stratégie associant verbalisation des bruits de comportement et action en trouble anormal de voisinage par les victimes n'est pas limité aux nuisances venant de la diffusion de musique amplifiée. Elle s'étend notamment aux nuisances sonores créées par la clientèle en terrasse (y compris terrasses autorisées bien entendu), dont les exploitants répondent en toute logique puisqu'ils sont responsables de l'exploitation de leur établissement aussi bien dedans que dehors.

2/ La verbalisation sur le fondement du régime spécifique à la diffusion de musique amplifiée :  articles R571-25 à R571-30 du Code de l’environnement  et  articles R1336-1 à R1336-3 du Code de la santé publique (issus du décret n°2007-1244 du 7 août 2017), dont on se contentera de rappeler ici :
- qu'il oblige tout établissement qui diffuse de la musique amplifiée à faire établir par des sociétés spécialisées des "études d'impact", qui déterminent les conditions dans lesquelles la diffusion est autorisée (sonomètres, mesures d’isolation etc...); les autorités publiques peuvent faire des contrôles et sanctionner les manquements aux conditions précisées par l'étude d'impact et à toute situation contraire à la réglementation. Ici, les contrôles doivent être faits par des moyens techniques. Les sanctions encourues par l'établissement sont beaucoup plus lourdes que dans le cadre de la législation sur les bruits de comportement vue précédemment.


Textes de référence

Les bars et leurs clients : entre 8 et 20dB supplémentaires

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Bruitparif a publié une étude sur les effets du confinement sur le bruit en Ile-de-France. Les 150 stations de mesure de Bruitparif déployées en Île-de-France dans des contextes variés sont unanimes et confirment ce que chacun a pu constater : avec le confinement décrété en raison de l’épidémie de Covid-19, un silence inhabituel a envahi l’Île-de-France et notamment sa zone urbaine dense. La raison en est simple : la très forte baisse des émissions sonores d’origine anthropique en lien avec la diminution drastique des trafics routier, aérien et même ferroviaire, l’arrêt des chantiers et la fermeture de nombreuses activités et lieux festifs (bars, restaurants et établissements diffusant des sons amplifiés).

Un passage de cette étude a particulièrement retenu notre attention : les quartiers habituellement animés la nuit sont désormais très calmes. Les nuisances sonores ont disparu des quartiers animés de la capitale, qui comptent de nombreux bars et restaurants ou établissements habituellement fortement fréquentés en soirée et en début de nuit. Ainsi, selon les résultats des stations de mesure déployées par Bruitparif dans certains de ces quartiers, les baisses de décibels atteignent en moyenne 8 à 16 décibels sur le créneau compris entre 22 heures le soir et 2 heures du matin. Les soirs de week-end (vendredi et samedi soirs), la chute est encore plus marquée avec de 11 à 20 décibels de moins selon les quartiers.

Ce graphique extrait du rapport de Bruitparif en dit long sur les nuisances sonores générées par les bars et leurs clients et auxquelles sont exposés les riverains.

A titre d'information, pour des niveaux d’exposition à des niveaux supérieurs à 40 dB(A) la nuit et à 50-55 dB(A) en journée, l’Organisation Mondiale de la Santé considère que des effets extra-auditifs du bruit peuvent se manifester : troubles du sommeil, gêne, risques cardiovasculaires accrus, difficultés de concentration et retards dans les apprentissages.
Un niveau sonore de 50dB correspond à une conversation à voix normale, 60dB à une conversation à voix forte et 70dB à une salle de classe bruyante. Les habitants du quartier des Enfants Rouges, de la place Sainte-Catherine, de la Butte aux Cailles ou du Bassin de la Villette subissent en moyenne un niveau sonore équivalent à une conversation à voix forte. Quant aux habitants du quartier des Halles ils vivent (et essaient de dormir) dans une salle de classe bruyante. Du fait du confinement et de l'absence de consommateurs à l'extérieur le niveau sonore est provisoirement celui d'un appartement calme. Comme l'illustre parfaitement le graphique, la présence sur l'espace public des clients des bars transforme, de par leur comportement irrespectueux, un appartement calme en une salle de classe bruyante, dans laquelle il est impossible de dormir sereinement. Le bruit pénètre dans les domiciles fenêtres à double vitrage fermées, recouvre une musique douce et rend difficile l'endormissement, sans compter les réveils conscients ou inconscients par les pics avec les conséquences mentionnées plus haut.

Peut-on espérer des modifications de comportement chez les consommateurs et surtout un comportement plus citoyen et plus respectueux de leur environnement de la part des bars une fois passée la pandémie ? Mais surtout nous attendons des autorités qu'elles contraignent les bars à respecter la loi après la crise sanitaire du Covid-19.

* Le réseau Vivre Paris! remercie Bruitparif pour le travail de mesurage et de diagnostic accompli dans nos quartiers. Merci également de nous avoir permis de publier le graphique des relevés sonores dans les quartiers animés.