Horaires de fermetures des bars : attention au lobbying des commerces.
La question de l’horaire de fermeture des établissements dont l’activité provoque des nuisances sonores est primordiale pour leur voisinage. C’est seulement à partir de là – et après un délai plus ou moins long selon le bon-vouloir des clients mis à la porte – que le quartier prendra une ambiance sonore normale, c’est-à-dire une ambiance sonore inférieure à celle qui existe en journée (cf. mesurages Canal Saint-Martin et Butte aux Cailles). Continue reading
Étiquette : santé (Page 8 of 8)
Article mis à jour le 15 juin 2017
Le Zénith, tout le monde connait ses concerts branchés. Ce que tout le monde ne sait pas, c’est que depuis des années, les habitants des immeubles de La Villette en souffrent. Que depuis des années ils se démènent pour le faire comprendre à la Ville de Paris impliquée dans la situation à un double titre, puisqu’elle est à la fois partie prenante de la gestion des activités des établissements du Parc de la Villette et de celle des logements sociaux où résident les victimes. Que lesdites victimes ont essuyé l’affront de réunions hypocrites où ils ont, à l’occasion, été traités avec mépris. Qu’ils ont néanmoins pu faire constater les nuisances par des agents du Bureau d’Action contre les Nuisances de Paris : 80 à 120 décibels, la nuit. Mais que ces constats pourtant éloquents sur la gravité de la situation ont été traités avec indifférence de la part des interlocuteurs publics auxquels ils ont été transmis. Inlassablement, les riverains et au premier titre l’Association Les Riverains du Parc de la Villette, ont réitéré leurs plaintes (le jugement en mentionne 116 depuis 2004 au moins). Continue reading
Il s’est passé quelque chose d’important à Toulouse. Le ministère public a requis des peines contraventionnelles importantes, rappelant que conformément à la nouvelle jurisprudence de 2016 les gérants de bars étaient désormais responsables des nuisances occasionnées par les comportements de leur clientèle. Lire l’article de la Dépêche du 9 mars 2017 : Bars bruyants au centre-ville : tolérance zéro.
Cette action a pu se faire grâce à un habitant opiniâtre et courageux soutenu activement par le collectif Droit au Sommeil Toulouse : «un noyau dur qui multiplie appels à Allo Toulouse et signalements».
Vous pouvez liker leur action sur leur page Facebook
Bruits de voisinage… SOS Conso « Le Monde » nous éclaire
Vous êtes dérangés dans votre sommeil par le bruit de vos voisins, par les basses musicales ou le chahut d’un établissement recevant du public, comment êtes-vous protégés ? Quelle est la réglementation applicable ? Comment se défendre ? Quelles sont les chances de succès d’une procédure judiciaire ?
Rafaële Rivais répond avec une précision chirurgicale à toutes ces questions avec les références de décrets qui caractérisent le bruit et le sanctionne « au pénal ». De façon très professionnelle, elle fait le point sur des décisions de justice récentes qui montrent que notre justice protège efficacement le citoyen contre les atteintes à un droit fondamental, celui de dormir la nuit sans en être empêché.
Rafaële Rivais
Il faut absolument lire son dernier article sur le blog SOS-Conso du quotidien « Le Monde » et en garder la trace pour en faire son manuel de référence en cas de litige avec son voisinage.
Un colloque était organisé le mardi 13 décembre 2016 à la faculté de médecine Pierre et Marie Curie, sur le site de la Pitié Salpetrière, sur le thème suivant : les conséquences du bruit sur les enfants et les adolescents et leur coût pour la société. (le programme)
Une certitude : l’organisme ne s’habitue pas au bruit !
Deux membres du Réseau « Vivre Paris! », Nathalie Kerloc’h (AAbV) et Dr Paul Wiener (5e), ont participé à ce colloque. Ils ont rédigé ce compte-rendu. Continue reading
