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Nuisances sonores : documents

  • Rapport de mesure de bruit dans l’environnement Quai de Jemmapes Rue de Bichat 75010 PARIS Bruitparif – 10 décembre 2015
  • Juribruit édition 2015 : nouvelle analyse de la jurisprudence sur les lieux musicaux – CIDB (Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit) – 7 avril 2015
  • Nuisances sonores : leur auteur n’est pas seul responsable – Techni.Cités – janvier 2015
  • Fiche pratique sur les démarches à entreprendre en cas de nuisances sonores générées par un établissement recevant du public. Document publié par le CIDB (Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit)

  • Comment lutter contre les nuisances sonores ? – lemonde.fr – 6 novembre 2014
  • Plus de huit Français sur dix préoccupés par les nuisances sonores – CIDB – 22 octobre 2014
  • Les Français et les nuisances sonores : présentation – IFOP – septembre 2014
  • Les Français et les nuisances sonores : synthèse – IFOP – septembre 2014
  • Bruits de voisinage : guide du maire – rédigé par le Pr Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé
  • La consommation d’alcool des 18-25 ans en 2010 en France : spécificités et évolutions depuis 2005 – publié par l’InVS (Institut de Veille Sanitaire)
  • La nuit en ville et les nuisances sonores : cet ennemi intime – la régulation par les dispositifs sociotechniques – Urbanités – 10 août 2014
  • Gestion des nuisances sonores à Genève – document élaboré par le Service de la sécurité et de l’espace publics (SEEP) de la Ville de Genève
  • Comment se défendre contre le bruit : Blog SOS conso de Rafaëlle Rivais, journaliste au Monde – 17 mars 2014
  • Se plaindre contre un trouble de voisinage sur la voie publique : Préfecture de Police, Direction de la Sécurité de Proximité de l’agglomération parisienne
  • Se plaindre contre les bruits provenant de l’intérieur des locaux destinés à des activités régulières et organisées, qu’elles soient professionnelles, culturelles, sportives ou de loisirs : Préfecture de Police, Bureau d’Action contre les Nuisances
  • Informations pratiques en cas de nuisances créées par un commerce – Les Riverains de la Butte aux Cailles
  • Formulaire de plainte pour nuisance sonore – Préfecture de Police
  • Démarches et services – Préfecture de Police
  • Expositions aux niveaux sonores élevés de la musique – Recommandations sur les niveaux acceptables – Haut Conseil de la Santé Publique – janvier 2013
  • Les recommendations de l’OMS – Bruitparif
  • Tout savoir sur les décibels – Bruitparif
  • Vie nocturne et bruit : éléments constitutifs d’un projet de charte – les fiches du CNB – juin 2013
  • Des informations techniques sur l’échelle du bruit – Centre Anti-Bruit du Bas-Rhin
  • Prévention des atteintes à l’ordre et à la tranquillité publics liées à la vente de boissons alcooliques à emporter et à la consommation d’alcool
  • Nîmes sans bruit – La règlementation sur le bruit
  • Les nuisances sonores de voisinage dans l’habitat – analyse et maîtrise – Rapport de l’Académie Nationale de Médecine sur le bruit – 5 juin 2012
  • L’abus de bruit est dangereux pour la santé : la synthèse de l’ASEF – Association Santé Environnement France
  • Décret no 2012-343 du 9 mars 2012– Intégration de certaines contraventions en matière de bruit au dispositif de l’amende forfaitaire prévu à l’article R. 48-1 du code de procédure pénale
  • Rapport N°3592 de l’Assemblée Nationale sur les nuisances sonores – 28 juin 2011
  • Burden of disease from environmental noise – Quantification of healthy life years lost in Europe – Who Health Organisation – 2011
  • Good practice guide on noise exposure and potential health effects – European Environment Agency – novembre 2010
  • Arrêté no 2010-00396 fixant l’heure d’ouverture et de fermeture des débits de boissons et des établissements de spectacles et de divertissements publics. – Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris – 18 juin 2010
  • Lettre adressée par le maire et le commissaire de police du 6e aux bars de cet arrondissement – Ce devrait être un exemple à suivre pour leurs collègues parisiens. – 11 mai 2010
  • Un Européen sur cinq est régulièrement exposé, la nuit, à des niveaux sonores qui pourraient être très nocifs pour la santé – L’OMS présente des recommandations pour la protection de la santé contre la pollution sonore nocturne – 8 octobre 2009
  • Night noise guidelines for Europe – WHO – 2009
  • En terrasse de café et restaurant, respectez la tranquillité du voisinage – Affiche Mairie de Paris / Préfecture de Police – été 2009
  • Évaluation et gestion du bruit – Europa – Synthèse de la législation de l’UE – maj 13 octobre 2008
  • Décret n° 2006-1099 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) – 31 août 2006
  • Arrêt Moreno-Gómez c. Espagne – Cour Européenne des Droits de l’Homme – 16 novembre 2004
  • La charte des lieux musicaux de proximité – Mairie de Paris – 17 juin 2004
  • Directive 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement – Parlement Européen – 25 juin 2002
  • Arrêté n° 01-16855 réglementant à Paris les activités bruyantes – 29 octobre 2001
  • Loi n° 92-1444 du 31/12/92 relative à la lutte contre le bruit
  • Le syndrome traumatique de stress dû aux bruits de voisinage par le Docteur Louis Melennec – 8 février 2008

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