- Rapport de mesure de bruit dans l’environnement Quai de Jemmapes Rue de Bichat 75010 PARIS Bruitparif – 10 décembre 2015
- Juribruit édition 2015 : nouvelle analyse de la jurisprudence sur les lieux musicaux – CIDB (Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit) – 7 avril 2015
- Nuisances sonores : leur auteur n’est pas seul responsable – Techni.Cités – janvier 2015
- Fiche pratique sur les démarches à entreprendre en cas de nuisances sonores générées par un établissement recevant du public. Document publié par le CIDB (Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit)
Comment lutter contre les nuisances sonores ? – lemonde.fr – 6 novembre 2014- Plus de huit Français sur dix préoccupés par les nuisances sonores – CIDB – 22 octobre 2014
- Les Français et les nuisances sonores : présentation – IFOP – septembre 2014
- Les Français et les nuisances sonores : synthèse – IFOP – septembre 2014
- Bruits de voisinage : guide du maire – rédigé par le Pr Didier HOUSSIN, Directeur Général de la Santé
- La consommation d’alcool des 18-25 ans en 2010 en France : spécificités et évolutions depuis 2005 – publié par l’InVS (Institut de Veille Sanitaire)
- La nuit en ville et les nuisances sonores : cet ennemi intime – la régulation par les dispositifs sociotechniques – Urbanités – 10 août 2014
- Gestion des nuisances sonores à Genève – document élaboré par le Service de la sécurité et de l’espace publics (SEEP) de la Ville de Genève
- Comment se défendre contre le bruit : Blog SOS conso de Rafaëlle Rivais, journaliste au Monde – 17 mars 2014
- Se plaindre contre un trouble de voisinage sur la voie publique : Préfecture de Police, Direction de la Sécurité de Proximité de l’agglomération parisienne
- Se plaindre contre les bruits provenant de l’intérieur des locaux destinés à des activités régulières et organisées, qu’elles soient professionnelles, culturelles, sportives ou de loisirs : Préfecture de Police, Bureau d’Action contre les Nuisances
- Informations pratiques en cas de nuisances créées par un commerce – Les Riverains de la Butte aux Cailles
- Formulaire de plainte pour nuisance sonore – Préfecture de Police
- Démarches et services – Préfecture de Police
- Expositions aux niveaux sonores élevés de la musique – Recommandations sur les niveaux acceptables – Haut Conseil de la Santé Publique – janvier 2013
- Les recommendations de l’OMS – Bruitparif
- Tout savoir sur les décibels – Bruitparif
- Vie nocturne et bruit : éléments constitutifs d’un projet de charte – les fiches du CNB – juin 2013
- Des informations techniques sur l’échelle du bruit – Centre Anti-Bruit du Bas-Rhin
- Prévention des atteintes à l’ordre et à la tranquillité publics liées à la vente de boissons alcooliques à emporter et à la consommation d’alcool
- Nîmes sans bruit – La règlementation sur le bruit
- Les nuisances sonores de voisinage dans l’habitat – analyse et maîtrise – Rapport de l’Académie Nationale de Médecine sur le bruit – 5 juin 2012
- L’abus de bruit est dangereux pour la santé : la synthèse de l’ASEF – Association Santé Environnement France
- Décret no 2012-343 du 9 mars 2012– Intégration de certaines contraventions en matière de bruit au dispositif de l’amende forfaitaire prévu à l’article R. 48-1 du code de procédure pénale
- Rapport N°3592 de l’Assemblée Nationale sur les nuisances sonores – 28 juin 2011
- Burden of disease from environmental noise – Quantification of healthy life years lost in Europe – Who Health Organisation – 2011
- Good practice guide on noise exposure and potential health effects – European Environment Agency – novembre 2010
- Arrêté no 2010-00396 fixant l’heure d’ouverture et de fermeture des débits de boissons et des établissements de spectacles et de divertissements publics. – Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris – 18 juin 2010
- Lettre adressée par le maire et le commissaire de police du 6e aux bars de cet arrondissement – Ce devrait être un exemple à suivre pour leurs collègues parisiens. – 11 mai 2010
- Un Européen sur cinq est régulièrement exposé, la nuit, à des niveaux sonores qui pourraient être très nocifs pour la santé – L’OMS présente des recommandations pour la protection de la santé contre la pollution sonore nocturne – 8 octobre 2009
- Night noise guidelines for Europe – WHO – 2009
- En terrasse de café et restaurant, respectez la tranquillité du voisinage – Affiche Mairie de Paris / Préfecture de Police – été 2009
- Évaluation et gestion du bruit – Europa – Synthèse de la législation de l’UE – maj 13 octobre 2008
- Décret n° 2006-1099 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) – 31 août 2006
- Arrêt Moreno-Gómez c. Espagne – Cour Européenne des Droits de l’Homme – 16 novembre 2004
- La charte des lieux musicaux de proximité – Mairie de Paris – 17 juin 2004
- Directive 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement – Parlement Européen – 25 juin 2002
- Arrêté n° 01-16855 réglementant à Paris les activités bruyantes – 29 octobre 2001
- Loi n° 92-1444 du 31/12/92 relative à la lutte contre le bruit
- Le syndrome traumatique de stress dû aux bruits de voisinage par le Docteur Louis Melennec – 8 février 2008