Nous avons soumis le rapport de la Cour Régionale des Comptes (CRC) sur les terrasses implantées sur le domaine public à Paris à l’intelligence artificielle. Nous avons utilisé Le Chat (Mistral) et le résultat est tout simplement bluffant.
Nous avons donné le rapport de 64 pages de la CRC au Chat et avons posé une question simple : Quelles ont été les carences de la Ville de Paris dans la gestion des terrasses entre 2018 et 2023 ?
La réponse est tombée en moins de 10 secondes. Elle est sans appel.
La gestion des terrasses à Paris entre 2018 et 2023 a révélé plusieurs carences et défis, notamment :
- Complexité réglementaire :
- Le règlement des terrasses et étalages (RET) de 2021 est jugé trop complexe, avec 108 articles et 67 pages, ce qui complique son application et sa compréhension par les commerçants et les agents en charge de la gestion.
- La grille tarifaire des redevances est également très complexe, avec 255 tarifs distincts, ce qui peut entraîner des erreurs de saisie et de calcul.
- Renouvellement tacite des autorisations :
- Les autorisations d’occupation temporaire (AOT) sont reconduites tacitement jusqu’au changement de propriétaire, ce qui empêche la mise en conformité des terrasses avec les nouvelles réglementations et limite la capacité de la ville à sanctionner les infractions.
- Manque de moyens humains et matériels :
- Les effectifs du service chargé des terrasses sont insuffisants pour assurer un contrôle efficace et un réexamen périodique des autorisations.
- Les outils informatiques, bien que modernisés, ne sont pas encore pleinement opérationnels, ce qui limite l’efficacité des contrôles et la gestion des données.
- Nuisances et plaintes des riverains :
- Il y a eu une augmentation significative des plaintes des riverains concernant les nuisances sonores et les empiètements sur le domaine public.
- Les associations de riverains critiquent le manque de retour sur les plaintes déposées et estiment que les sanctions ne sont pas suffisamment dissuasives.
- Sanctions peu dissuasives et complexes :
- Les montants des amendes pour les infractions sont jugés insuffisamment dissuasifs, ce qui n’incite pas les commerçants à respecter les règles.
- Les procédures de sanction administrative sont longues et complexes à mettre en œuvre, ce qui limite leur utilisation.
- Perte de recettes et compensation insuffisante :
- La ville a subi des pertes de recettes importantes en raison des exonérations de droits de voirie pendant la crise sanitaire.
- Les compensations prévues par l’État n’ont pas été suffisantes pour couvrir ces pertes.
- Classification des voies obsolète :
- La classification des voies parisiennes en fonction de leur commercialité n’a pas été révisée depuis 2005 et ne reflète plus la réalité économique actuelle, ce qui peut entraîner une tarification inadéquate des terrasses.
Ces carences montrent que, bien que les terrasses soient un élément important de la vie économique et sociale de Paris, leur gestion nécessite des améliorations pour mieux équilibrer les intérêts des commerçants et des riverains, tout en assurant une utilisation efficace et équitable du domaine public.