Nuisances sonores : une situation ubuesque dans le 2ème

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ERRATUM (29/07) : Le Tambour se trouve rue Montmartre dans le 2ème arrondissement. La personne qui nous a contactés a fait quelques confusions. Elle a contacté la Mairie de Paris (rue Lobau dans le 4ème) pensant contacter la mairie du 4ème! Le maire du 4ème arrondissement n'a donc jamais été contacté (dont acte). Cette erreur souligne cependant la confusion et le désarroi qui règnent chez les victimes des nuisances sonores qui ne savent vers quel service se tourner et qui se trouvent renvoyer d'un service à l'autre.

Article du 25/07/2019... Nous avons reçu un premier mail en janvier 2019 d'une personne se plaignant des nuisances sonores générées par un bar de son quartier.

Je me tourne vers vous car nous subissons avec mes voisins des tapages noctures plus que fréquents à cause d'un bar de nuit ouvert en face de chez nous qui est ouvert du jeudi au samedi jusqu'à 6h du matin.
Nous sommes dérangés par les clients ivres morts toute la nuit qui hurlent et par l'inaction complète du bar pour tenter de les contrôler.
Nous sommes à la recherche d'informations pour savoir qui contacter (outre la police ou le 3430 qui reste inefficaces). Quoi faire pour demander/obliger à contrôler la gestion des clients ou autre chose pour tenter de retrouver le sommeil. Nous nous renseignons au niveau des textes de lois, de la demande à faire à la mairie du 4ème, etc, mais on nous a fait comprendre que le bar, étant une institution du quartier depuis des années, ne changera pas.
Je ne doute pas des centaines de mails que vous devez recevoir mais je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma demande et à celles de mes voisins qui m'ont chargé de vous contacter.

Nous avons donné quelques conseils à cette personne : déposer une plainte au commissariat, contacter M. Bonfiface N'Cho (adjoint du 4ème, référent de nuit), déposer une plainte en ligne... Le mail suivant relate l'accueil (ou plutôt l'absence d'accueil) qui a été fait à cette victime de nuisances dans le commissariat du 4ème.

- en premier un policier nous explique que nous pouvons juste déposer une main courante car les nuisances sonores n'étant pas du domaine du pénal nous ne pouvions pas porter plainte.
- un avocat présent au poste nous réaffirme dans notre droit et nous donne l'article R. 623 2 afin que nous puissions faire valoir pour porter plainte.
- un avocat présent au poste nous réaffirme dans notre droit et nous donne l'article R. 623 2 afin que nous puissions le faire valoir pour porter plainte.
- un policier nous reçoit nous expliquant que nous pouvons porter plainte uniquement si la police constate le tapage et verbalise le bar. Sans verbalisation (procès verbal) nous ne pouvons que faire une main courante. J'explique que le 3430 n'a plus de ligne directe, que le 17 ne vient jamais ainsi personne ne verbalise jamais le bar. Nous tentons de faire comprendre le manque de logique de ce raisonnement mais sans y parvenir. Nous sommes raccompagnés à la sortie. 
Le policier nous conseille d'écrire une lettre au commissaire de police. 

Selon une juriste que nous avons consulté, les affirmations des policiers qui sont relatées sont inexactes en droit :
- Déposer plainte est un droit qui ne suppose pas de constatation préalable par la police.        Les tapages sont des infractions pénales et ce n’est pas à vous de qualifier, la plainte ayant pour seul objet de décrire un état de fait, qui sera ensuite analysé par la police et par le ministère public pour faire ce qui ressort de leurs compétences respectives (surveiller et verbaliser / classer sans suite ou poursuivre).
Dans la réalité, il faut bien avouer que sans constatations par des tiers, le ministère public qui reçoit la plainte ne décidera pas de poursuivre. Et c’est le serpent qui se mord la queue car la police ne constate pas…
Il ne faut pas hésiter à faire intervenir un huissier qui sera mentionné dans la plainte qui sera envoyer directement au ministère public (envoi A/R) si cela ne s’arrange pas du côté du commissariat (en ce cas, mettre le constat en annexe).
Il peut être utile d'informer le commissaire principal du commissariat par un courrier A/R afin de gagner du temps (avec mention « A/R par précaution » pour la bonne forme). Son nom pourra vous être donné par le standard du commissariat.

Nous avons reçu un nouveau mail qui démontre ce que nous considérons comme une double peine : la victime des nuisances sonores se retrouve à nouveau victime face aux différents services qui devraient lui venir en aide.

Véritable portrait de Monsieur Ubu, par Alfred Jarry (1896)

Je me permets de faire appel à vous à nouveau car je me sens terriblement seul dans mon combat contre les nuisances sonores. 
J'ai mis en lien de mail l'ensemble des échanges que nous avons eu en janvier et février. Avec mes voisins nous avons fait un ensemble de démarches qui restent inefficaces à ce jour. J'ai l'impression que tout le monde se renvoie la balle pour ne rien faire, c'est affligeant ! 
1. On a essayé de porter plainte une première fois, impossible. 
2. On a essayé de porter plainte une seconde fois avec vos mails en appui et le commissariat nous dit que ce n'est pas possible. Ils nous disent qu'il faut remplir le document de la mairie du 4e pour nuisances sonores. Nous remplissons 3 documents. 
3. J'essaie de joindre Boniface N'Cho [référent de nuit à la mairie du 4ème] à peu près une trentaine de fois. Impossible. Soit on ne connaît pas son nom, soit il n'est pas disponible, soit ce n'est pas le bon numéro (j'utilise toujours le même numéro) 
4. Deux mois plus tard on reçoit un courrier de la mairie du 4e disant qu'ils avaient mis sous surveillance le bar 'le Tambour' et qu'ils n'avaient remarqué aucune nuisance. 
5. Je tente de porter plainte la semaine dernière. Je suis débouté à novueau. On me dit que le formulaire du 4e arrondissement ne sert à rien car ce sont des nuisances produites par des personnes et non par une nuisance sonore de musique d'un local. Je fais une main courante contre le bar au nom de notre association de voisins. L'UPA devait m'appeler mais bien entendu silence radio. 
6. Bien entendu j'envoie un autre courrier à la mairie du 4ème pour nuisances sonores. Sans retour encore. 
7. Entre temps on passe au moins une nuit par semaine à appeler le 17 ou le 3430 pour nuisances sonores. En trois mois ils ne se sont pas déplacés UNE seule fois ! Cette nuit j'ai appelé le 17 à 3h31... Rien... J'ai rappelé à 5h15 en disant que le bar était toujours ouvert (fermeture obligatoire à 5h non respectée) et ils ne sont pas venus. 
Le 17 me dit qu'il faut se plaindre à la mairie. Déjà fait. La mairie et la police me disent qu'il faut appeler le 17 car s'ils ne constatent rien, eux ne peuvent rien faire. J'en parle au 17 qui me dit qu'il y a de nombreuses autres interventions avant la mienne. 
C'est le serpent qui se mord la queue, des discours changeant qui ne tiennent pas la route et personne pour intervenir. 
Nous souhaiterions avoir un entretien avec le bar pour trouver des solutions ensemble (un vigile pour calmer les personnes alcoolisées comme dans des bar du 11e ou autre, une autre sortie du bar, etc.) mais je ne souhaite pas y aller seul et sans intermédiaire. 
Je souhaitais savoir si vous aviez quelques préconisations car, actuellement et à mon niveau , je ne sais plus quoi faire de plus. 

Ce feuilleton ubuesque montre à quel point les nuisances sonores nocturnes ne sont pas prises avec le sérieux nécessaire. Rappelons que le sommeil n'est pas un droit mais un besoin vital et que les troubles du sommeil ont des conséquences catastrophiques sur la santé. La privation de sommeil n'est-elle pas une moyen de torture?

Il montre aussi à quel point les victimes sont démunies face aux services qui devraient leur venir en aide. Les victimes ne savent vers quel service se tourner : mairie d'arrondissement, mairie de Paris, référent de nuit, DPSP (police municipale), Préfecture de Police, commissariat de police, 17, 3430 (surtaxé!). La seule solution : un guichet unique qui recevra les plaintes des victimes et qui ensuite contactera le service compétent afin de faire cesser le trouble.

L’installation d’un bar-restaurant dans la cour du Crédit municipal inquiète le voisinage

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Article publié sur le site de Marais-Louvre le 13/07/2019

L'association Marais-Louvre a reçu un courrier, reproduit ci-dessous, émanant des riverains du Crédit municipal qui se trouve rue des Francs Bourgeois. Ils s’insurgent de l’installation prochaine dans la cour de cette institution financière d’un bar-restaurant et des perturbations qu’il va créer pour tout le voisinage.  Un nouvel exemple de la politique effrénée d’ouvertures et d’installations de bars, de restaurants avec autorisations de terrasse, Un enfer pour les riverains et les familles dont certaines n’ont d’autre choix que de quitter leur quartier pour aller s’installer ailleurs. Paris se dépeuple, les touristes attirés par la fête prennent le pas sur les familles!

Nous avons appris l’ouverture en septembre prochain, pour une durée de 3 ans, d’un BAR/RESTAURANT au sein de l’enceinte du Crédit Municipal, établissement mitoyen de nos immeubles.

Ce bar sera ouvert tous les jours jusqu’à 23h et sera doté d’une terrasse de 84 m2 dans la cour Renaudot. L’entrée se fera par le 57 rue des Francs Bourgeois, et la sortie à partir de 17h exclusivement par le 57 bis rue des Francs Bourgeois.

Nous avons subi 2 étés de suite (en 2015 et 2106) les fortes nuisances (bruits jusqu’à 1h du matin, fumées de cigarette) de cafés éphémères ouverts par le Crédit Municipal et dont la terrasse occupait également cette cour. Suite à des plaintes de plusieurs habitants, la Préfecture de Police est venue constater le dépassement des seuils sonores autorisés, contrevenant le Code de Santé Publique, et a lancé une procédure de mise en demeure à l’encontre du responsable.

Outre l’étonnement que l’on peut avoir à l’égard du lancement d’une telle activité par un établissement bancaire, nous ne pouvons en aucun cas accepter les nuisances qu’apporte l’ouverture de ce bar/restaurant :

  • La cour, très encaissée, est configurée de telle façon que des conversations d’un groupe de quelques personnes résonnent très fortement,
  • la sortie des clients d’un bar à une heure tardive, et à un endroit où aucun véhicule ne peut stationner représente une source de troubles importants.

Le Crédit municipal nous oppose une exigence de la ville de Paris de faire connaitre son « patrimoine culturel » et de « valorisation économique du domaine public ». Cette volonté ne doit pas contrevenir aux dispositions du code de Santé Publique, qui, compte tenu de la configuration des lieux ne seront jamais respectées.

Après un premier rendez-vous avec la Direction du Crédit Municipal qui s’est conclu par une fin de non recevoir, nous allons continuer de nous opposer à l’ouverture de ce bar/restaurant jusqu’à son abandon au moyen de différentes actions.

Le Marais est en train de se transformer en un quartier musée totalement dédié aux touristes au détriment de la quiétude des habitants, faisant fuir les familles les unes après les autres…

NDLR: Il s’avère que l’heureux bénéficiaire de cette « concession » est M. Renaud Barillet, l’actuel propriétaire bien connu de la trop célèbre Bellevilloise qui empoisonne tout un quartier du XXe arrondissement par le bruit, les attroupements de clients alcoolisés, et autres nuisances générées par cet établissement ouvert jusqu’à 2 heures en semaine et 6 heures le week end ! (voir notre article)

La rue de la Butte aux Cailles n'est pas un espace de publicité pour l'alcool !

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Quand ne sera-t-elle plus un haut lieu de l'alcoolisation?

Mise à jour du 13/07/2019 (voir en fin d'article)

L’association Les Riverains de la Butte aux Cailles a vivement réagi à l'annonce d'une opération de promotion d'alcool pendant 3 jours et 3 nuits sur la voie publique en coordination avec 3 établissements du quartier. Elle a tout de suite compris que la fraicheur et la sensibilisation  au réchauffement climatique en Ville mis en avant par la société GET FRESH n’étaient qu'un faux nez.  Elle a donc en alerté dès le 7 juillet la mairie d’arrondissement ainsi que la direction de l’urbanisme de la Ville, le commissariat et la DPSP, de même que la Préfecture de police de Paris via l’association Réseau Vivre Paris !

Alors que le dispositif était déjà avancé (façades d’immeubles et mobilier public peints en vert chlorophylle, trottoirs et chaussée en voie d’être revêtus du même vert et de blanc), un compresseur faisant un bruit infernal a été mis en route vers 23 H00 la nuit des 9 à 10 juillet et devait fonctionner une grande partie de la nuit. Á quoi des riverains ont réagi immédiatement, obtenant le stoppage de la machine sous la pression d’un appel à la police. Ce dont la mairie et le commissariat ont été tenus au courant.

Il s’est avéré que la seule autorisation obtenue par la société GET FRESH était une autorisation de tournage entre les 11 et 14 juillet, d’un film délivrée par un service ad hoc de la mairie centrale. Sans doute n’avait–on pas vu la manœuvre pourtant grossière... Quoi qu’il en soit, il n’y a eu aucune demande d'avis adressée à la mairie d'arrondissement, ce qui correspond sans conteste à un véritable dysfonctionnement entre les différents services de la Ville.

Le maire du 13è, Jérôme COUMET, est quant à lui intervenu très efficacement et a répondu à notre demande en faisant annuler dès le 10 au soir juillet la partie de l’opération qui consistait à offrir des boissons alcoolisées Get 27, l’installation sur la voie publique étant déposée le 11 juillet (voir courrier de M. Jérôme Coumet). La police municipale a été très présente à cette occasion. L’action du maire satisfait donc les habitants de notre quartier à forte densité résidentielle qui souffrent des nuisances quotidiennes liées  à la présence de 34 établissements, dont 12 qui vendent de l'alcool à emporter.

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Pour autant, l'association Les Riverains de la Butte aux Cailles interroge.

On ne peut manquer de remarquer que les 3 établissements qui ont participé à l'opération n’usent pas des modes d'exploitation les plus nuisibles aux habitants. Ils ne vendent pas à emporter (et l’un d’eux aucun alcool), ferment moins tard que ceux qui agitent les nuits du quartier (l'un d’eux ferme même tôt en soirée)  et pourtant ils ont été stoppés dans leur élan de participer à une opération publicitaire ponctuelle. Or, on aimerait voir autant de détermination de nos élus contre les tapages en terrasses ou ceux liés à la vente d'alcool à emporter. 

Ce qui, pour ne parler que de ce qui est strictement dans les compétences municipales, supposerait d’une part un déploiement d'agents de la DPSP mieux proportionné à l’importance des nuisances, spécialement au-delà de 22h00 et au moins une heure encore après l'heure de fermeture des établissements (donc jusque 3h00). On attendrait d'autre part que le maire s'attaque plus largement à une source majeure d'alcoolisation, de nuisances sonores et de malpropreté (déjections diverses sur la voie publique...) dans notre quartier : notre association espère donc son soutien en faveur d'un arrêté préfectoral interdisant en soirée la vente à emporter par les bars ou resto-bars ou épiceries et supérettes ainsi que la consommation d'alcool sur la voie publique, hors cadre des terrasses autorisées par la Ville.

Il faudra au moins cela pour, à la veille des élections, convaincre ceux qui depuis tant d'années souffrent de la mauvaise gestion de l'espace public qu’une réelle volonté politique de la mairie existerait en vue de durablement restituer aux habitants de la Butte aux Cailles un cadre de vie juste normal et donc compatible avec le repos dont chacun a un besoin vital, sans confrontation quotidienne à la malpropreté qu'engendrent les mauvais usages actuels du quartier par trop de ses exploitants et usagers.

Cette opération a suscité de nombreux articles :

Forte inquiétude des riverains de la rue Greneta, une pétition circule

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Article publié sur le site de Marais-Louvre le 11 juillet 2019

La multiplication des bars et restaurants avec les autorisations de terrasses qui sont facilement accordées et toutes les nuisances qui en découlent n’est plus acceptable pour les riverains. Le cas de la rue Greneta qui nous est signalé ci-dessous est un nouvel exemple où une partie tranquille de la rue risque de voir son environnement radicalement modifié par l’installation d’un bar avec terrasse. Malheureusement les autorisations sont délivrées sans compter par la mairie, d’autres cas touchant le centre de Paris seront signalés sur ce blog  dans les prochains jours. Les élections approchent, les Parisiens sauront montrer combien ils sont contre la multiplication de tels établissements qui tuent progressivement la vie bon enfant de leurs quartiers.

« Une portion de la Rue Greneta entre St Denis et Montorgueil n’a jusqu’à présent aucun bar ni aucune terrasse, elle est le lieu de vide greniers plusieurs fois par an, des plantes ont été installées sur les trottoirs, elle comporte deux crèches et deux écoles à proximité.

Le bouche à oreille puis les travaux ont confirmé l’installation d’un bar au 30 de la Rue Greneta. Le propriétaire étant puissant dans sa copropriété rien n’a pu être fait pour l’en empêcher.   

Depuis des mois, les riverains avaient pourtant cherché à trouver des solutions amiables mais le propriétaire est resté sourd à nos demandes, le gérant se serait même permis de leur affirmer : « Vous n’avez qu'à déménager en banlieue ». Il faut peser sur La mairie de Paris alors que celle du 2ème arrondissement renvoyait la responsabilité sur la mairie centrale et sur les copropriétaires !

Si la mairie donne une autorisation de terrasse, elle créera un précédent qui ouvrira la porte à d’autres bars et restaurants dans cette portion de rue qui deviendra une nouvelle « rue de la soif » dont le quartier regorge. Un quartier censé devenir piétonnier où la vie des habitants deviendrait impossible par la multiplication des bars et des restaurants si la mairie n’y prend pas garde.

C’est maintenant avec l’aide de l’association Marais-Louvre que les riverains  ont l’intention de poursuivre leur action et faire de ce cas un exemple afin de démontrer :

  • Aux élus qu’ils doivent exercer leurs prérogatives avec discernement à l’égard de leurs administrés qui paient des impôts locaux,
  • Aux propriétaires et occupants qui subissent les choix des gérants de bars et de la mairie qu’ils peuvent décider eux-mêmes du devenir de la rue où ils vivent, Pour cela  il importe d’ ANTICIPER !

En effet, comment accepter que mairie et gérants puissent au regard  de leurs seuls intérêts  » exproprier » une grande partie des riverains du fait des nuisances que provoquent les consommateurs de  leurs établissements aux frais et au prix de la santé des riverains ? Jouer la concurrence avec d’autres capitales au travers d’une ville animée toute la nuit est une notion déjà dépassée et traduit un manque cruel de créativité. Paris doit être d’abord un lieu de résidence où vivent des familles et des personnes qui travaillent.

Les  conséquences des nuisances provoquées par les terrasses des bars et des restaurants sont connues :

  • Augmentation des litiges et donc des sollicitations des services de police ou ceux de la mairie,
  • Augmentation des fréquentations, du passage et aussi des vols,
  • Départ des occupants (propriétaires et locataires) du quartier,
  • Baisse de chiffre d’affaires de commerçants traditionnels dont les clients sont des habitants/famille vivant à l’année (les commerçants le confirment)
  • Fermeture de sections dans les écoles comme déjà cela est annoncé pour l’école de la rue Etienne Marcel, alors que les immeubles destinés aux logements sociaux sont nombreux,
  • Augmentation des logements dédiés à la location touristique (type AirBnb…)  ou à des investisseurs,
  • Augmentation des touristes clients des bars et restaurants,
  • Installation de nouveaux bars (effet boule de neige…)
  • Disparition des vides greniers
  • Quartier de mono-activité sans caractère et banal …

Il est nécessaire de s’opposer avec force à ce scénario en agissant !

Il existe d’autres projets possibles en centre-ville compatible avec une vie de quartier. Dans le cas présent, l’axe GRENETA – PLACE GOLDINI peut devenir un poumon du plateau piétonnier avec son prolongement rue Bachaumont et des commerces ayant des horaires normaux.

Aussi plusieurs riverains proposent-ils les actions suivantes :

  1. Anticiper : Quel que soit l’endroit où vous habitez et si vous êtes propriétaire, faites interdire les bars et commerces de bouches au sein de vos copropriétés. L’association Marais-Louvre pourra  vous donner des arguments, si vous en manquez, pour convaincre les autres copropriétaires et demander que cette interdiction soit mise à l’ordre du jour de votre AG .
  2. Agir et faire un exemple  en signant la pétition en ligne soit parce que vous habitez dans le quartier, soit parce que vous subissez également des nuisances dans un quartier. Soyons solidaires !

Cette pétition sera le premier canal de communication pour d’autres actions.

Le lien vers la pétition : Pétition : 75002 Rue Greneta : Conservons le calme de cette rue, refusons les bars, restaurants et leurs terrasses